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Marques déposées par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT Etablissement public de l'Etat à caractère Industriel et commercial
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REZO ZERO
Marque expirée - Marque en non vigueur

REZO ZERO
CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT Etablissement public de l'Etat à caractère Industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3532222
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
REZO ZERO de CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT Etablissement public de l\'Etat à caractère Industriel et commercial

Présentation de la marque REZO ZERO

Déposée le 22 octobre 2007 par la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT Etablissement public de l'Etat à caractère Industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REZO ZERO »

Le déposant est la société CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT Etablissement public de l'Etat à caractère Industriel et commercial domicilié(e) 84, avenue Jean-Jaurès,77420 CHAMPS S/ MARNE - 77420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BARRAU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 15, rond-point André-Malraux,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REZO ZERO est expirée depuis le 22 octobre 2017.

CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT Etablissement public de l'Etat à caractère Industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AQUASIM , ASTERIA , BEPOS Bâtiment à Energie POSitive , AMBIOSCOPE , eveBIM , P/MC , GO E1 V VALEUR EN CM2/M , ECHAU , MEDIA - TECH , QUALIPSO


CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BÂTIMENT Etablissement public de l'Etat à caractère Industriel et commercial - 84, avenue Jean-Jaurès,77420 CHAMPS S/ MARNE - 77420 - France - SIREN 775688229


Jean-Pierre BARRAU Conseil en Propriété Industrielle - 15, rond-point André-Malraux,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Recherches techniques, études de projets techniques ; estimations et echerches rendues par des ingénieurs dans le domaine de la production et du stockage de l'énergie par synergie d'équipements intégrés dans les véhicules de transport et les bâtiments.